Planification
du patrimoine
La propriété est la totalité des biens,
réels et personnels, possédés par un particulier
avant d’être répartis à travers un
trust ou un testament. La propriété réelle
constitue le patrimoine réel, et la propriété
personnelle inclue tout le reste, par exemple les maisons, les
articles ménagers ou encore les comptes bancaires. La
planification du patrimoine distribue les biens réels
et personnels aux héritiers d’un particulier.

La planification du patrimoine est un processus à travers
lequel un particulier ou une famille assure le transfert des
biens avant le décès. La planification du patrimoine
vise à préserver le montant maximum de richesse
possible pour les bénéficiaires éventuels,
et la flexibilité pour les particuliers avant le décès.
Les testaments et les trusts sont les voies communes pour qu’un
particulier dispose de sa richesse.
Les trusts, contrairement aux testaments, ont le bénéfice
d’éviter l’homologation, un processus légal
long et coûteux qui surveille le transfert des biens..
Parfois, il est possible de faire des dons inter vivos (lorsque
le donneur est encore vivant) pour minimiser les taxes.
Le décès et les taxes sont inévitables.
Le patrimoine planifié et la planification de l’héritage
vous permettront de préserver vos biens et de les distribuer
comme vous voudrez, et en même temps de minimiser les
taxes.
Ci-dessous vous trouverez quelques informations qui peuvent
vous assister, mais n’oubliez pas qu’il s’agit
d’un domaine qui requiert une planification anticipée
détaillée et prudente.
Pryce Warner International Group peut vous fournir des conseils
experts détaillés.
Taxe sur le revenu
Ceci est un impôt sur la plupart des revenus au Royaume-Uni
(pour la plupart des non-résidents anglais) et sur les
revenus mondiaux (pour la plupart des résidents anglais).
Taxe sur les gains du capital
Ceci est une taxe sur les bénéfices et les gains
établie sur la disposition des biens. Il y a des exceptions
et des qualifications sur la taxation des gains du capital,
par exemple, aucune taxe n’est redevable sur n’importe
quel gain à la vente de la maison d’une personne
aussi longtemps qu’il s’agit de sa résidence
principale.
Taxe sur l’héritage
L’impôt sur l’héritage est payable
sur le patrimoine, s’il dépasse le seuil de taxation
zéro, pour les décès intervenus après
le 6 avril 2004. Cliquez ici pour de plus amples informations
et pour notre calculatrice de taxe sur l’héritage,
gratuitement en ligne.
Qu’est-ce qu’un patrimoine ?
Le patrimoine d’une personne est constitué de la
totalité
- de ce que la personne possède ou qui est à son
nom
- de la part d’une chose détenue conjointement
- des dons dont il ou elle perçoit quelques bénéfices,
par exemple, si vous donnez votre maison, mais continuez à
y vivre.
- des biens détenus en trusts, dont il ou elle perçoit
quelques bénéfices personnels, par exemple un
revenu.
Si votre patrimoine excède le seuil incluant les biens
détenus en trusts et les dons que vous avez fait endéans
les sept ans de votre décès, alors la taxe sur
l’héritage sera payable sur le reste à un
taux forfaitaire de 40%.